MARQUE DE COMMERCE

Dès 2006, le Conseil d’administration de l’Institut Canadien de Biologie Totale (ICBT) a entamé les démarches nécessaires auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) afin de réserver les termes suivants :

Le 12 février 2010, l’ICBT a reçu la validation de sa demande par l’OPIC.

L’ICBT est donc propriétaire des termes ci-dessus et se trouve légitimé d’en revendiquer l’usage exclusif pour ses membres.